RÈGLEMENTS des COMPETITIONS

LES REGLEMENTS DES COMPETITIONS

TABLE DES MATIERES

1 - CHAMPIONNATS SENIORS

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 4

ARTICLE 5

ARTICLE 6

ARTICLE 7

ARTICLE 8

ARTICLE 95

ARTICLE 10

ARTICLE 11

ARTICLE 12

ARTICLE 13

PROMOTION HONNEUR A

PROMOTION HONNEUR B

PREMIERE DIVISION

PROMOTION PREMIERE DIVISION

DEUXIEME DIVISION

PROMOTION DE DEUXIEME DIVISION

TROISIEME DIVISION

REGLEMENT DES CHAMPIONNATS FOOT ENTREPRISE

ARTICLE 1

ARTICLE 2

HONNEUR

PROMOTION HONNEUR

PROMOTION HONNEUR EXCELLENCE

PROMOTION

FOOT A 7 SENIORS

ARTICLE 1

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 4

ARTICLE 5

ARTICLE 6

Règles du FOOT A 7 SENIORS:

ARTICLE 7

ARTICLE 8

ARTICLE 9

ARTICLE 10

ARTICLE 11

ARTICLE 12

CHAMPIONNAT FUTSAL

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 4

ARTICLE 5

ARTICLE 6

ARTICLE 7

ARTICLE 8

MAJ Juillet 2006 1 Reglmt. Compétitions : 2

ARTICLE 9

ARTICLE 10

ARTICLE 11

ARTICLE 12

ARTICLE 13

ARTICLE 14

ARTICLE 15

ARTICLE 16

ARTICLE 17

REGLEMENT DES CHAMPIONNATS FEMININS

CHAMPIONNAT SENIORS A 11

CHAMPIONNAT SENIORS A 7

CHAMPIONNAT 16 ANS A 7

2 - CHAMPIONNATS DE JEUNES

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 2 BIS

ARTICLE 2 TER RESERVE

ARTICLE 3

ARTICLE 4

ARTICLE 5

ARTICLE 5 BIS

ARTICLE 6

ARTICLE 7

ARTICLE 8

ARTICLE 9

ARTICLE 10

ARTICLE 11

ARTICLE 12

ARTICLE 13

ARTICLE 14

ARTICLE 15

ARTICLE 16

ARTICLE 17

ARTICLE 18

18 ANS EXCELLENCE

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

18 ANS PRE-EXCELLENCE

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 3 Bis

ARTICLE 4

18 ANS HONNEUR

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 3 BIS

ARTICLE 4

18 ANS PRE HONNEUR

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 3 BIS

ARTICLE 4

15 ANS EXCELLENCE

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

MAJ Juillet 2006 2 Reglmt. Compétitions : 3

ARTICLE 3

15 ANS PRE EXCELLENCE

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 3 Bis

ARTICLE 4

15 ANS HONNEUR

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 3 Bis

15 ANS PRE HONNEUR

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 3 Bis

ARTICLE 4

13 ANS EXCELLENCE

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

13 ANS PRE EXCELLENCE

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 3 Bis

ARTICLE 4

13 ANS HONNEUR

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 3 Bis

ARTICLE 4

13 ANS PRE HONNEUR

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 3 Bis

ARTICLE 4

BENJAMINS EXCELLENCE

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 4

BENJAMINS PRE-EXCELLENCE

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 4

ARTICLE 4 Bis

ARTICLE 5

BENJAMINS HONNEUR

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

ARTICLE 3

ARTICLE 4

ARTICLE 4 Bis

ARTICLE 5

BENJAMINS PRE-HONNEUR

ARTICLE PREMIER

ARTICLE 2

MAJ Juillet 2006 3 Reglmt. Compétitions : 4

ARTICLE 2 Bis

ARTICLE 3

LES LOIS DU JEU A 9

LOI 1 : LE TERRAIN DE JEU

LOI 2: LEBALLON

LOI 3: NOMBRE DE JOUEURS

LOI 4: EQUIPEMENT DU JOUEUR

LOI 5: L'ARBITRE

LOI 6: JUGE DE TOUCHE

LOI 7: DUREE DE LA PARTIE

LOI 8: COUP D'ENVOI

LOI 9: BALLON EN JEU ET HORS DU JEU

LOI 10: BUT MARQUE

LOI 11: HORS-JEU

LOI 12: FAUTES ET INCORRECTIONS

LOI 13: COUPS FRANCS

LOI 14: COUP DE PIED DE REPARATION ET DE PENALITE

LOI 15: RENTREE DE TOUCHE

LOI 16: COUP DE PIED DE BUT

LOI 17: COUP DE PIED DE COIN

LES LOIS DU JEU A 7

LOI 1 :LE TERRAIN DE JEU

L0I 2:LEBALLON

LOI 3: NOMBRE DE JOUEURS

LOI 4: EQUIPEMENT DES JOUEURS

LOI 5: ARBITRES

LOI 6: JUGES DE TOUCHE

LOI 7: DUREE DE LA PARTIE

LOI 8: COUP D'ENVOI

LOI 9: BALLON EN JEU OU HORS DU JEU

LOI 10: BUT MARQUE

LOI 11 : HORS JEU

LOI 12: FAUTES ET INCORRECTIONS

LOI 13: COUPS FRANCS

LOI 14: COUP DE PIED DE REPARATION ET COUP DE PIED DE PENALITE

LOI 15: RENTREE DE TOUCHE

LOI 16: COUP DE PIED DE BUT

LOI 17: COUP DE PIED DE COIN

LES LOIS DU FOOTBALL A 5

LOI 1 : LE TERRAIN

LOI 2: ARBITRAGE

LOI 3: LES EQUIPES

LOI 4: SANCTION DES FAUTES ET INCORRECTIONS

LOI 5: DUREE DE LA RENCONTRE

3 - CHALLENGE JEAN CHARLES

NOTA BENE : LES MODIFICATIONS ET TEXTES NOUVEAUX APPARAISSENT EN GRAS ET ITALIQUE

MAJ Juillet 2006

1 - CHAMPIONNATS SENIORS

ARTICLE PREMIER

Les clubs disputant le championnat de la Côte d'Azur sont répartis suivant leur valeur sportive, en plusieurs catégories, à savoir:

PROMOTION HONNEUR A, PROMOTION HONNEUR B,

PREMIERE DIVISION, PROMOTION PREMIERE DIVISION,

DEUXIEME DIVISION, PROMOTION DEUXIEME DIVISION,

ARTICLE 2

La répartition des clubs dans chaque catégorie est déterminée le 15 juin de chaque année, par les classements obtenus à l'issue des championnats de la saison écoulée. Les clubs nouveaux et ceux reprenant leur activité seront classés en PROMOTION DEUXIEME DIVISION.

ARTICLE 3

Chaque catégorie comprend

PROMOTION D'HONNEUR A 14 clubs réunis en une poule unique

PROMOTION D'HONNEUR B 14 clubs réunis en une poule unique

PREMIERE DIVISION 14 clubs réunis en une poule unique

PROMOTION 1RE DIVISION 28 clubs réunis en deux poules

2E DIVISION 28 clubs réunis en deux poules

PROMOTION 2e DIVISION Effectif variable selon le nombre d'équipes engagées

TROISIEME DIVISION Effectif variable selon le nombre d'équipes engagées (inactif au 1/7/2006)

ARTICLE 4

La descente de l'équipe première entraînera automatiquement celle de l'équipe deuxième, si celle-ci doit évoluer dans la même série.

ARTICLE 5

Il sera, dans la mesure du possible, tenu compte de la situation géographique des clubs engagés pour la constitution des poules en PROMOTION 1" DIVISION, DEUXIEME DIVISION PROMOTION et DEUXIEME DIVISION.

ARTICLE 6

Les différents calendriers sont établis durant la trêve estivale. Les engagements devront parvenir à la date fixée par le District (mois de juin).

ARTICLE 7

A l'issue des Championnats, pour les séries comprenant plus de deux poules, le titre de champion de la Côte d’Azur sera déterminé par le système de rencontres à élimination directe opposant les vainqueurs de chaque poule et donnant lieu, en cas de score nul à la fin du temps réglementaire à une prolongation de 30 mn (2x 15) et en cas de nouvelle égalité à l’épreuve de coups de pied au but.

ARTICLE 8

Tous les joueurs devront obligatoirement avoir leur maillot numéroté. Chaque numéro devra être porté sur la feuille d'arbitrage, en regard des noms et prénom de l'intéressé.

ARTICLE 9

Pour toutes les rencontres et dans le cas où le Comité de Direction le jugerait nécessaire, il pourrait être désigné un délégué et deux arbitres assistants aux frais du Club recevant.

Toutefois, dans le cas où le Club demanderait deux arbitres assistants et un délégué, les frais afférents seraient à sa charge.

ARTICLE 10

Deux équipes d'un même Club ne pourront être admises dans une même série, à l'exception de la PROMOTION DE 2EME DIVISION.

ARTICLE 11

Chaque Club devra, lors de son engagement, en début de saison, mettre à la disposition du District l'un de ses membres ayant, sous ses auspices, été admis à l'examen d'arbitre officiel (ou pouvant y satisfaire en cours de saison).

MAJ Juillet 2006

ARTICLE 12

Aucune rencontre de championnat ne sera fixée les jours de Noël, Jour de l'An et Pâques, sauf cas de force majeure laissé à l'approbation du Comité de Direction ou accord des Clubs en présence.

ARTICLE 13

Dans le cas où des places seraient à pourvoir, pour quelque raisons que ce soit, après la publication du classement au terme de la saison, elle seront attribuées aux clubs les mieux classés de la série inférieure et ce suivant l'ordre du classement.

PROMOTION HONNEUR A

1 - Cette épreuve comprend quatorze clubs au maximum, réunis en une poule unique. Elle est ouverte aux clubs, qui l'ayant disputée la saison précédente, n'en ont pas été éliminés, ainsi qu'aux clubs descendant de DIVISION D'HONNEUR REGIONALE et aux trois clubs les mieux classés de PHB remplissant les conditions d'accession.

2 - En fin de saison, la descente des derniers clubs classés sera automatique, pour maintenir à quatorze maximum les clubs qualifiés en PROMOTION HONNEUR A.

3 - Pour cette épreuve, les clubs recevant doivent obligatoirement fixer les heures de rencontres le dimanche après-midi. Des dérogations pourront être accordées par le Comité de Direction à la condition expresse que les clubs intéressés aient donné leur accord par écrit.

PROMOTION HONNEUR B

1 - Cette épreuve, comprenant quatorze clubs aux maximum, réunis en une poule unique, est ouverte aux clubs qui, l'ayant disputée la saison dernière n'en ont pas été éliminés, ainsi qu'aux clubs descendant de PHA et aux trois clubs les mieux classés de 1ère Division remplissant les conditions d'accession.

2 - En fin de saison, la descente des derniers clubs classés sera automatique pour maintenir à quatorze maximum les clubs qualifiés en PROMOTION HONNEUR B.

3 - Pour cette épreuve, les clubs recevant doivent obligatoirement fixer les heures des rencontres le dimanche après-midi. Des dérogations pourront être accordées par le Comité de Direction du District à la condition que les clubs intéressés aient donné leur accord par écrit.

PREMIERE DIVISION

1 - Cette épreuve, comprend quatorze clubs, réunis en une poule unique. Sont qualifiés : les clubs descendant de la PHB, les clubs les mieux classés dans cette catégorie la saison précédente, les trois clubs les mieux classés de Promotion 1ère Division remplissant les conditions d'accession.

2 - En fin de saison, les trois clubs les mieux classés accéderont à la PROMOTION HONNEUR B, s'ils remplissent les conditions d'accession prévues par les Règlements, et la descente des derniers sera automatique, pour maintenir à quatorze maximum les clubs qualifiés en PREMIERE DIVISION.

3 - Pour cette épreuve, les clubs recevant doivent, selon la disponibilité de leur terrain, fixer les heures des rencontres l'après-midi.

PROMOTION PREMIERE DIVISION

1 - Cette épreuve comprend deux poules de quatorze clubs (28 au total). Sont qualifiés les clubs descendant de PREMIERE DIVISION. Les clubs les mieux classés dans cette catégorie, la saison précédente. Les trois premiers clubs les mieux classés de chaque poule de 2e DIVISION en conformité avec les prescriptions de l'article 4 des Règlements des CHAMPIONNATS SENIORS.

2 - En fin de saison, les trois clubs les mieux classés accéderont en 1ère Division., s'ils remplissent les conditions d'accession prévues par les Règlements.

3 - Pour cette épreuve, les clubs recevant doivent obligatoirement fixer les heures des rencontres après 9 heures.

MAJ Juillet 2006

DEUXIEME DIVISION

1 - Cette épreuve comprend deux poules de 14 clubs (28 au total). Sont qualifiés : les clubs descendant de la PROMOTION de 1re DIVISION, les clubs les mieux classés dans cette catégorie la saison précédente aux six clubs les mieux classés de 2ème DIVISION remplissant les conditions d'accession prévues par les règlements et en conformité avec les prescriptions de l'article 4 des Règlements des Championnats SENIORS.

2 - En fin de saison, les six équipes les mieux classées accéderont en PROMOTION DE 1ère, DIVISION.

3 - Il sera fait application des prescriptions aux articles 6, 32, 41 des Règlements sportifs.

4 - La descente des derniers sera automatique pour maintenir à 28 les clubs qualifiés en DEUXIEME DIVISION

PROMOTION DE DEUXIEME DIVISION

1 - Cette épreuve, dernière série du District, se dispute en plusieurs poules, selon le nombre d'engagés. Les poules sont constituées géographiquement.

2 - Elle est ouverte à toutes les équipes premières de Clubs non qualifiées en DEUXIEME DIVISION aux descendants de DEUXIEME DIVISION , aux clubs nouvellement affiliés et aux équipes réserves des clubs non qualifiés en 2ème DIVISION .

3 - Il sera fait application des prescriptions prévues aux articles 6, 32, 41 des Règlements sportifs.

4 - En fin de saison les six équipes les mieux classées de clubs accéderont en DEUXIEME DIVISION , s'ils remplissent les conditions d'accession prévues par les règlements.

TROISIEME DIVISION

(inactif au 1/07/2006)

1 - Cette épreuve se disputera par poules géographiques, qui seront formées en début de saison

2 - Elle comprendra toutes les équipes premières de clubs n'ayant pas manifesté le désir de disputer le championnat de DEUXIEME DIVISION, et les équipes deuxièmes ou troisièmes de clubs.

REGLEMENT DES CHAMPIONNATS FOOT ENTREPRISE

ARTICLE 1

Les championnats FOOT ENTREPRISE comprendront les catégories suivantes:

-HONNEUR

- PROMOTION HONNEUR

- PROMOTION D'HONNEUR EXCELLENCE

- PROMOTION (inactif au 1/7/2006)

ARTICLE 2

Il sera fait application des Règlements Généraux, des Règlements de la Ligue de la Méditerranée, des Règlements du District de la Côte d'Azur et du Statut FOOT ENTREPRISE.

HONNEUR

Cette épreuve comprend 12 clubs au maximum réunis en une seule poule. Elle est ouverte aux clubs qui, l'ayant disputée la saison précédente n'en ont pas été éliminés, ainsi qu'aux clubs descendant de DIVISION HONNEUR DE LIGUE et aux trois clubs les mieux classés de PROMOTION HONNEUR. En fin de saison la descente des derniers clubs classés sera automatique pour maintenir à douze les clubs qualifiés en HONNEUR.

PROMOTION HONNEUR

Cette épreuve comprend 12 clubs au maximum réunis en une seule poule, elle est ouverte aux clubs qui, l'ayant disputée la saison précédente n'en ont pas été éliminés et aux trois clubs les mieux classés de PROMOTION HONNEUR EXCELLENCE.

En fin de saison, les trois clubs les mieux classés accéderont au championnat HONNEUR s'ils remplissent les conditions d'accession prévues par les règlements. La descente des derniers clubs classés sera automatique pour maintenir à 12 les clubs qualifiés en PROMOTION HONNEUR.

MAJ Juillet 2006

PROMOTION HONNEUR EXCELLENCE

Cette épreuve comprend 24 clubs au maximum, réunis en deux poules géographiques de douze clubs. Elle est ouverte aux clubs qui, l'ayant disputée la saison précédente n'en ont pas été éliminés, ainsi qu'aux clubs descendant du championnat de PROMOTION HONNEUR et aux quatre clubs les mieux classés de PROMOTION s'ils remplissent les conditions d'accession prévues par les règlements.(sauf si la PHE est la dernière série de District en activité ; dans ce cas, elle se dispute en plusieurs poules selon le nombre de clubs engagés. Les poules seront constituées dans la mesure du possible géographiquement.)

En fin de saison, les trois clubs les mieux classés accéderont en PROMOTION D’HONNEUR et la descente des derniers clubs classés dans les deux poules sera automatique pour maintenir à 24 maximum les clubs qualifiés en PROMOTION HONNEUR EXCELLENCE.

PROMOTION

(inactif au 1/7/2006)

Cette épreuve se dispute en plusieurs poules selon le nombre de clubs engagés. Les poules seront constituées dans la mesure du possible géographiquement.

Elle est ouverte à toutes les équipes premières de clubs non qualifiés en PROMOTION HONNEUR EXCELLENCE, aux clubs nouvellement qualifiés, aux clubs descendant de PROMOTION HONNEUR EXCELLENCE, aux équipes réserves des clubs disputant les championnats de DIVISION HONNEUR, HONNEUR, PROMOTION HONNEUR et PROMOTION HONNEUR EXCELLENCE.

En fin de saison, s'il y a deux poules, les deux clubs les mieux classés de chaque poule accéderont en PROMOTION HONNEUR EXCELLENCE s'ils remplissent les conditions d'accession prévues par les règlements.

Dans le cas où il y aurait trois poules, les quatre clubs les mieux classés accéderaient en PROMOTION HONNEUR EXCELLENCE s’ils remplissent les conditions d’accession prévues par les règlements Dans les cas où il y a 4 poules les quatre clubs les mieux classés accéderaient s'ils remplissent les conditions d'accession prévues par les règlements.

MAJ Juillet 2006

FOOT A 7 SENIORS

ARTICLE 1

1 - Il est créé par le District de la Côte d'Azur une épreuve de football dénommée CHALLENGE PIERRE OLIVARI, pour perpétuer la mémoire du regretté Secrétaire Général du Comité du District de la Côte d'Azur.

2 - Les clubs désirant participer à cette épreuve devront faire parvenir leur engagement au début de chaque saison sur un formulaire spécial et pour le 15 juin de chaque année au plus tard.

3 - Elle est dotée d'un objet d'art qui sera remis en garde pendant un an à l'équipe gagnante. Cet objet d'art devra faire retour quinze jours avant la date de l'Assemblée Générale au siège du District.

ARTICLE 2

Son organisation en incombe à une commission composée de trois membres minimum nommés par le Comité de Direction du District de la Côte d'AZUR. Ce challenge se déroulera par matches ALLER/RETOUR. Elle se jouera aux dates retenues par la Commission compétente. Le calendrier et l'ordre des rencontres seront établies par les soins de la commission.

ARTICLE 3

Les compétitions du FOOTBALL A 7 organisées par le District de la Côte d'Azur ne donnent lieu qu'à un simple classement sans aucune montée ou descente.

ARTICLE 4

1 - Le classement se fera par points de la façon suivante

match gagné 4 points

match nul: 2 points

match perdu sur le terrain 1 point

match perdu par pénalité 1 point

match perdu par forfait : 0 point

match perdu par l'abandon du terrain 1 point

match perdu par pénalité pour fraude 0 point

match interrompu par l'arbitre : 0 point.

2 – Diminution automatique de trois points au classement du championnat en cours pour l’équipe dont un ou plusieurs joueurs on agressé l’arbitre ou l’arbitre assistant au cours d’une rencontre de compétition officielle et suivant la gravité de la faute, jusqu’à 6 ou 9 points supplémentaires, à l’exception des équipes jouant des compétitions entrant dans le cadre particulier de la lutte contre la violence.

3 - Dans tous les matches, les rencontres gagnées ou perdues par pénalité ou fraude donneront un score forfaitaire de 3 à 0

4 - Le club ayant le plus grand nombre de points sera déclaré vainqueur.

5 - En cas d'égalité entre deux ou plusieurs adversaires, le classement sera déterminé par le nombre de points obtenus entre eux étant admis qu'un match perdu par forfait ou pénalité à 0 point pour ces mêmes matches classera l'équipe en cause immédiatement après l'autre ou les autres équipes avec elle.

6 - En cas de nouvelle égalité de points dans le classement des matches joués entre les clubs ex aequo, ils seront départagés par la différence entre les buts marqués et les buts concédés par chacun d'entre eux au cours des matches qui les ont opposés.

7- Dans les séries où le plan anti-violence s’applique en cas de nouvelle égalité entre deux ou plusieurs clubs après application des dispositions précédentes ils seront départagés par le nombre total de suspensions disciplinaires infligées pour l’ensemble des matches de cette seule compétition, le club en ayant eu le moins étant classé avant l’autre ou les autres.

8 - En cas de nouvelle égalité, entre deux ou plusieurs clubs après application des dispositions précédentes il sera procédé à un tirage au sort par la commission compétente en présence des représentants des clubs concernés.

9 – En fin de saison pour l’établissement du classement final dans chaque division et en vue d’éviter les rencontres de classement inter groupes (sauf celles concernant les clubs classés premiers de leurs groupes respectifs devant disputer une rencontre de barrage ou une poule finale pour l’obtention du titre de champion de la Côte d’Azur, il sera fait application des dispositions des alinéas 10 et 11 ci-dessous pour tous les championnats du District de la Côte d’Azur.

MAJ Juillet 2006

10- Un quotient sera établi pour chaque club obtenu en divisant le nombre de points acquis par le nombre de rencontres disputées (éventuels forfaits inclus).

11 – Lorsque le quotient des clubs classés à égalité sera identique, il sera tenu compte pour les départager des dispositions prévues aux alinéas 5, 7 et 8 ci-dessus.

ARTICLE 5

En cas de poules finales elles se disputeront par match aller simple. Le club ayant obtenu le plus grand nombre de points sera déclaré vainqueur. En cas d'égalité entre deux ou plusieurs adversaires, il sera fait application des dispositions de l'article 4.

ARTICLE 6

RÈGLES DU FOOT A 7 SENIORS:

- terrain longueur 50 à 75 m, largeur 40 à 55 m (le jeu se déroule sur une moitié de terrain de football à 11 dans le sens de la largeur).

- buts 6 x 2 10 m (tolérance 2 m), point de penalty 9 m, distance imposée aux adversaires sur remise en jeu: 6 m, pas de hors jeu.

- durée des rencontres 2 X 25 minutes ballon N'5

- nombre de joueurs : 7 dont un gardien de but plus 3 remplaçants, condition : attendre un arrêt de jeu et se présenter à l'arbitre.

- Les joueurs remplacés peuvent continuer à participer à la rencontre comme remplaçants. Une équipe ne peut pas jouer à moins de 6 joueurs.

- fautes et incorrections identiques à celles du Football à 11 sauf que :

1 - tous les coups francs prévus comme sanctions sont directs,

2 - toutes les fautes graves commises à l'intérieur de la zone des 13 m sont sanctionnées par un penalty tiré à 9 m.

3 - les remises en jeu s'effectuent à la main.

ARTICLE 7

Cette compétition est ouverte à tout joueur possédant une licence soit foot entreprise soit libre dont le club est affilié à la F.F.F., chaque joueur devra être licencié au club engagé dans cette compétition, le nombre de mutés est illimité.

ARTICLE 8

Un joueur ayant disputé un match de football à 7 SENIORS pourra participer avec son club à des rencontres de championnat à 11 qu'elles soient corporatives ou libres, dans la même semaine.

ARTICLE 9

La feuille de match sera établie en trois exemplaires et remplie au stylo à bille. Elle devra être signée des deux capitaines et de l'arbitre et complétée des différents renseignements prévus dans les cases différentes. Cette feuille devra parvenir dans les soixante douze heures suivant le match, son envoi incombe à l'équipe recevante.

ARTICLE 10

1 - Pour qu'une réclamation sur la qualification des joueurs soit valable, il faut qu'elle soit précédée de réserves nominales et motivées (le motif ne devra prêter à aucune confusion, formulée par écrit avant la rencontre, sur la feuille de match, par le représentant du club, signée obligatoirement par le capitaine réclamant et communiqué au capitaine adverse par l'arbitre, qui les contresignera avec lui).

2 - Si un ou plusieurs joueurs ne présentent pas de licence, les réserves sur les qualifications pourront être simplement nominales.

3 - L'évocation est toujours possible en cas de fraude sur l'identité des joueurs avant l'homologation du match.

ARTICLE 11

Toute fraude concernant cette compétition sera sanctionnée par les articles Il et 12 des Règlements sportifs.

ARTICLE 12

Tous les cas non prévus au règlement actuel seront tranchés par la commission compétente en s'inspirant des règlements de la F.F.F..

MAJ Juillet 2006

CHAMPIONNAT FUTSAL

ARTICLE PREMIER

Il est créé par le District de la Côte d'Azur une épreuve de football dénommée CHAMPIONNAT FUTSAL.

Ce Championnat est ouvert uniquement aux Clubs affiliés à la Fédération Française de Football. Les clubs affiliés désirant participer à cette épreuve devront faire parvenir leur engagement selon les modalités édictées par le District.

ARTICLE 2

Son organisation en incombe à une commission nommée par le Comité de Direction du District de la Côte d'AZUR. Ce Championnat se déroulera par matches ALLER/RETOUR. Il se jouera aux dates retenues par la Commission compétente. Le calendrier et l'ordre des rencontres seront établies par les soins de la commission.

ARTICLE 3

Toutes les rencontres se dérouleront, en fonction des disponibilités des gymnases, du lundi au vendredi. Des dérogations pour jouer le week-end ne pourront être accordées par la commission compétente qu’à titre exceptionnel et pour des raisons dûment motivées.

ARTICLE 4

Une soirée type de championnat se déroule avec 4 équipes et 2 arbitres par site. Deux matches se déroulent successivement. Chaque équipe joue une rencontre de 2 fois 20 minutes.

ARTICLE 5

Les compétitions de FUTSAL organisées par le District de la Côte d'Azur donnent lieu à un classement avec possibilité de montée ou descente.

1. Pour la saison 2006-07, il sera organisé un championnat avec 2 poules géographiques. En fin de saison, une rencontre désignera le champion. Celle-ci opposera le premier de chacune des 2 poules.

Après établissement du classement de fin de saison 2006-07, les 5 premiers de chacune des 2 poules seront qualifiés pour participer à la poule élite du championnat futsal 2007-08 (qui regroupera donc 10 équipes).

Les autres équipes souhaitant participer au championnat 2007-08 seront réparties en 1 ou 2 poules géographiques.

2. A partir de la saison 2007-08, le championnat futsal sera donc composé de 2 séries :

• 1^èreDivision, composée de 10 équipes

• 2^èmeDivision, constituée d’une ou plusieurs poules géographiques, dont l’effectif dépendra du nombre d’équipes engagées.

3. En fin de saison :

les 2 équipes les mieux classées de la 2^èmedivision accèderont en 1^èreDivision.

Les 2 équipes classées dernières de la 1^èredivision seront reléguées en 2^èmeDivision.

Dans le cas où des places seraient à pourvoir pour quelque raison que ce soit, après la publication du classement définitif au terme de la saison, elles seront attribuées aux clubs les mieux classés de la série inférieure et ce, suivant l’ordre du classement.

5. Deux équipes d’un même club ne pourront évoluer en 1^èreDivision.

ARTICLE 6

1. Le classement se fera par points de la façon suivante

match gagné 4 points

match nul 2 points

match perdu sur le terrain 1 point

match perdu par pénalité 1 point

match perdu par l'abandon du terrain 0 point

match perdu par forfait 0 point

match perdu par pénalité pour fraude 0 point

match interrompu par l'arbitre 0 point.

2. Dans tous les matches, les rencontres gagnées ou perdues par pénalité ou fraude donneront un score forfaitaire de 3 à 0.

3. En cas de forfait, l’équipe forfait aura à sa charge les frais d’arbitrage des deux équipes. Le match sera perdu par forfait (0 point).

MAJ Juillet 2006

L’équipe qui aura été forfait trois fois dans la saison sera déclarée forfait général (article 36 des règlements sportifs du District).

4. Tout report de match ne pourra se faire qu’en conformité avec l’article 36 des règlements sportifs du District :

« Tout club demandant un changement devra joindre à sa demande :

- l’accord écrit de son adversaire.

- le montant des frais prévus au Règlement Amendes et Finances.

Aucune dérogation ne sera admise, si les prescriptions ci-dessus ne sont pas observées, au moins dix jours avant la date prévue ; dans ce cas l’horaire et le lieu primitivement fixés seront maintenus. »

Les frais d’arbitrage de ce nouveau match seront à la charge des 2 équipes.

5. En cas d’égalité de deux ou plusieurs équipes, il est tenu compte :

• En premier lieu, du plus grand nombre de points obtenus lors des rencontres directes, étant admis qu'un match perdu par forfait ou pénalité à 0 point pour ces mêmes matches classera l'équipe en cause immédiatement après l'autre ou les autres équipes avec elle.

• En deuxième lieu, de la meilleure différence de buts obtenus lors des rencontres directes.

• En troisième lieu, du plus grand nombre de buts obtenus lors des rencontres directes.

• En quatrième lieu, de la meilleure différence de buts obtenus sur l’ensemble des matchs.

• En cinquième lieu, du plus grand nombre de buts marqués sur l’ensemble des matchs.

• En sixième lieu, ils seront départagés par le nombre total de suspensions disciplinaires infligées pour l’ensemble des matches de cette seule compétition, le club en ayant eu le moins étant classé avant l’autre ou les autres.

• En dernier lieu, un tirage au sort sera effectué.

ARTICLE 7

Les Lois du Jeu sont celles édictées par la FIFA pour le Futsal

ARTICLE 8

Conformément aux articles 59, 62, 64 et 152 des Règlements Généraux, le joueur doit être titulaire d'une licence délivrée par la F.F.F. Cette licence l'autorise à disputer les compétitions officielles de Futsal.

Toute licence (joueur) donne accès aux compétitions.

1. Le joueur non licencié désirant pratiquer le Futsal dans un club spécifique Futsal, Libre, d'Entreprise ou Loisir, doit obtenir une licence Futsal délivrée par la Ligue Régionale.

2. Le joueur licencié dans un club qui n'a pas engagé d'équipe dans une compétition officielle de Futsal, peut obtenir une licence Futsal dans un club Libre, d'Entreprise ou Loisir sous réserve d'obtenir pour chaque saison concernée, l'accord de son club.

3. Le joueur licencié dans un club qui n'a pas engagé d'équipe dans une compétition officielle de Futsal peut obtenir une licence Futsal dans un club spécifique Futsal sous réserve d'en informer son premier club.

4. Le joueur à double licence devra se conformer à l’article 9 de l’Annexe I des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football .

ARTICLE 9

Un joueur ayant disputé un match de Futsal pourra participer avec son club à des rencontres de championnat à 11 qu'elles soient d’entreprises ou libres, dans la même semaine.

ARTICLE 10

Le joueur titulaire la saison précédente d'une licence Futsal peut muter dans un autre club Futsal, Libre, d'Entreprise ou Loisir disputant une compétition officielle Futsal. La demande de licence doit être accompagnée de la copie de la lettre de démission adressée par pli recommandé au club où il était licencié la saison précédente et du récépissé postal correspondant.

ARTICLE 11

Dans la même saison, un joueur ne peut participer au championnat futsal avec une autre équipe évoluant dans la même poule, sauf en cas de dissolution ou de forfait général de son équipe. En cas de rencontre organisée pour déterminer le champion de la série, le joueur ne pourra y participer si l’équipe adverse est celle avec laquelle il a joué au cours de la même saison.

ARTICLE 12

La feuille de match sera établie en trois exemplaires et remplie au stylo à bille. Elle devra être signée des deux capitaines et de l'arbitre principal et complétée des différents renseignements prévus. Cette feuille devra être expédiée dans les 24 heures ou déposée directement au District de la Côte d’Azur dans les 48heures suivant le match, son envoi incombe à l'équipe recevante.

ARTICLE 13

MAJ Juillet 2006

1 - Pour qu'une contestation sur la qualification des joueurs soit valable, il faut qu'elle soit précédée de réserves nominales et motivées (le motif ne devra prêter à aucune confusion, être formulé par écrit avant la rencontre, sur la feuille de match, par le représentant du club, contestations signée obligatoirement par le capitaine réclamant et communiquée au capitaine adverse par l'arbitre, qui les contresignera avec lui).

2 – Si un ou plusieurs joueurs ne présentent pas de licence, les réserves sur les qualifications pourront être simplement nominales.

3 - Une réclamation d’après match reste possible dans les 48 heures suivant la rencontre dans les conditions prévues dans l’article 187 des Règlements Généraux.

4 - L'évocation est toujours possible en cas de fraude sur l'identité des joueurs avant l'homologation du match.

ARTICLE 14

Toute fraude concernant cette compétition sera sanctionnée conformément aux articles 11 et 12 des Règlements sportifs du District de la Côte d’Azur.

ARTICLE 15

Les sanctions prononcées lors des matches de Futsal n'ont pas d'incidence sur le Football Libre, d'Entreprise ou Loisir et réciproquement, sauf cas particulièrement graves pouvant entraîner de la part des Commissions de Discipline des sanctions à temps (de date à date) ou supérieures à 4 matches.

L’exclusion reçue au cours d’une rencontre de futsal, entraîne la suspension automatique de ce même joueur pour le match de futsal suivant.

ARTICLE 16

Les amendes en vigueur sont applicables au championnat Futsal.

ARTICLE 17

Tous les cas non prévus au règlement actuel seront tranchés par la commission compétente en s'inspirant des règlements de la F.F.F., de la Ligue de la Méditerranée et du District de la Côte d'Azur.

MAJ Juillet 2006

REGLEMENT DES CHAMPIONNATS FEMININS

ARTICLE 1 :

Le District de la Côte d’Azur organise chaque saison, pour les équipes féminines de ses clubs, des championnats de Seniors à 11 et à 7 et un championnat 16 ANS A 7.

ARTICLE 2 :

Pour participer à ces épreuves, les joueuses doivent être régulièrement qualifiées, conformément aux dispositions stipulées dans le Statut Fédéral Féminin et dans les Règlements Sportifs du District de la Côte d’Azur.

ARTICLE 3 :

Les équipes observent intégralement les Règlements Généraux de la Fédération, les lois du jeu (celles de la catégorie « Benjamins » pour les compétitions à 7) et les Règlements Sportifs du District de la Cote D'Azur.

ARTICLE 4 :

Toute équipe doit être obligatoirement accompagnée, sous peine de sanction, d’un (e) délégué (e) majeur (e) responsable, licencié (e), offrant toutes les garanties de moralité et dûment mandaté (e) par le club dont il (elle) dépend.

ARTICLE 5 :

L’organisation et la gestion des épreuves sont assurées par la Commission Féminine du District et de la Côte d’Azur, conformément au Statut Fédéral Féminin, au Règlement de la Ligue de la Méditerranée et aux Règlements Sportifs du District de la Cote D'Azur.

ARTICLE 6 :

Les cas non prévus au présent règlement seront tranchés par la Commission des Statuts et Règlements du District de la Cote D'Azur.

CHAMPIONNAT SENIORS A 11

ARTICLE 1 :

Cette épreuve est ouverte aux équipes des Clubs désirant y participer.

ARTICLE 2 :

Elle comprend une seule poule si le nombre d’équipes engagées est égal ou inférieur à 12. Celles-ci se rencontrent en matches « aller-retour ».

En fin de saison, le club finissant premier est déclaré Champion de la Côte d’Azur et pourra participer au Plateau Régional d’Accession en Division d’Honneur de Ligue, s’il remplit les conditions d’accession prévues par les Règlements en vigueur.

Si ce club ne désire pas participer à ce plateau, le Comité de Direction du District de la Cote D'Azur désigne le Club devant le remplacer, en tenant compte du classement de la poule.

ARTICLE 3 :

Si le nombre d’équipes engagées est supérieur à 12, le championnat se déroule en deux phases.

ARTICLE 3.1 :

Les équipes sont réparties géographiquement en deux poules et se rencontrent sur un seul match « aller simple », lors d’une première phase.

ARTICLE 3.2. :

A l’issue de la première phase, un classement est établi. Les trois équipes les mieux classées dans chaque poule constituent la poule Excellence de la deuxième phase. Les autres équipes sont réparties géographiquement en une ou plusieurs poules de six équipes chacune et constituant la série Pré-Excellence.

ARTICLE 3.3 :

Lors de cette deuxième phase, les équipes se rencontrent en matches « aller-retour ». En fin de saison, le club finissant premier de la poule Excellence est déclaré Champion de la Côte d’Azur et pourra participer au Plateau Régional d’Accession en Division d’Honneur de Ligue, s’il remplit les conditions d’accession prévues par les Règlements en vigueur.

Si ce club ne désire pas participer à ce plateau, le Comité de Direction du District de la Cote D'Azur désigne le Club devant le remplacer, en tenant compte du classement de la poule.

ARTICLE 4 :

MAJ Juillet 2006

Chaque rencontre se joue en deux période de 45 minutes chacune, à la date prévue au calendrier établi par la Commission Féminine du District de la Côte d’Azur, qui pourra accorder des dérogations, à titre exceptionnel, après réception de l’accord écrit de chacun des Clubs en présence, au moins quinze jours avant la date prévue au calendrier.

CHAMPIONNAT SENIORS A 7

ARTICLE 1 :

Cette épreuve est ouverte aux équipes des Clubs désirant y participer.

ARTICLE 2 :

Elle comprend une ou plusieurs poules de 10 équipes maximum chacune, constituées géographiquement, selon le nombre d’équipes engagées.

ARTICLE 3 :

Les rencontres se déroulent en deux périodes de 30 minutes chacune, en matches « aller-retour », aux dates prévues par le calendrier établi par la Commission Féminine du District de la Côte d’Azur, qui pourra accorder des dérogations, à titre exceptionnel, après réception de l’accord écrit de chacun des Clubs en présence, au moins quinze jours avant la date prévue au calendrier.

ARTICLE 4 :

En fin de saison, le Club classé premier (après barrage(s) si plusieurs poules) sera déclaré Champion de la Côte d’Azur.

ARTICLE 5 :

Cette épreuve ne donne lieu à aucune accession ni rétrogradation.

CHAMPIONNAT 16 ANS A 7

ARTICLE 1 :

Cette épreuve est ouverte aux équipes des Clubs désirant y participer.

ARTICLE 2 :

Elle comprend une ou plusieurs poules de 10 équipes maximum chacune, constituées géographiquement, selon le nombre d’équipes engagées.

ARTICLE 3 :

Les rencontres se déroulent en deux périodes de 35 minutes chacune, en matches « aller-retour ».

ARTICLE 4 :

Pour cette épreuve, l’emploi d’un ballon taille 4 est obligatoire.

ARTICLE 5 :

En fin de saison, le Club classé premier (après barrage(s) si plusieurs poules) sera déclaré Champion de la Côte d’Azur.

ARTICLE 6 :

Cette épreuve ne donne lieu à aucune accession ni rétrogradation.

MAJ Juillet 2006

2 - CHAMPIONNATS DE JEUNES

ARTICLE PREMIER

Le District de la Côte d'Azur organise chaque saison pour les équipes de Jeunes et ses clubs, des championnats par catégorie d'âge, telles qu'elles sont définies par le Statut Fédéral des Jeunes.

ARTICLE 2

Dans la catégorie d’âge 18 ans, le championnat comprend quatre séries différentes, dans lesquelles sont classés les clubs du District de la Cote D'Azur, selon leur valeur sportive déterminée par le classement de la saison précédente. Ces séries sont :

− Championnat EXCELLENCE

− Championnat PRE EXCELLENCE

- Championnat HONNEUR

- Championnat PRE HONNEUR

La répartition des Clubs dans chaque série est déterminée chaque année par les classements obtenus à l’issue des championnats de la saison écoulée. Les Clubs nouveaux et ceux reprenant leur activité sont classés en série PRÉ-HONNEUR.

Dans le cas où des places seraient à pourvoir… pour quelque raison que ce soit, après la publication du classement au terme de la saison, elles seront attribuées aux clubs les mieux classés de la série inférieure et ce, suivant l'ordre de classement.

ARTICLE 2 BIS

Dans les catégories d'âge 15 ANS, 13 ANS, BENJAMINS le championnat comprend quatre séries différentes, dans lesquelles sont classées les clubs selon leur valeur sportive déterminée par le classement de la saison précédente. Ces séries sont

- championnat EXCELLENCE

- championnat PRE EXCELLENCE

- championnat HONNEUR

- championnat PRE-HONNEUR

La répartition des clubs dans chaque catégorie et série est déterminée le 1er juin de chaque année par les classements obtenus à l'issue des championnats de la saison écoulée.

Les clubs nouveaux et ceux reprenant leur activité sont classés en PRE-HONNEUR. Dans le cas où des places seraient à pourvoir, pour quelque raison que ce soit, après la publication du classement au terme de la saison, elles seront attribuées aux clubs les mieux classés de la série inférieure et ce, suivant l'ordre du classement.

ARTICLE 2 TER Réservé.

ARTICLE 3

Les championnats EXCELLENCE 18 ANS, 15 ANS, 13 ANS, sont réservés aux douze meilleurs clubs de la saison écoulée.

Pour la catégorie BENJAMINS EXCELLENCE, le championnat est réservé aux 20 meilleurs clubs de la saison écoulée et ne pourra comprendre que les équipes premières de clubs.

La descente de l'équipe première entraînera automatiquement la descente de l'équipe deuxième si celle-ci doit évoluer dans la même série.

ARTICLE 4

Les championnats PRE-EXCELLENCE des catégories 18 ANS, 15 ANS, 13 ANS sont réservés aux 24 meilleurs clubs de la saison écoulée.

Pour la catégorie BENJAMINS PRE-EXCELLENCE, le championnat est réservé aux 40 meilleurs clubs de la saison écoulée.

La descente de l'équipe première entraînera automatiquement la descente de l'équipe deuxième si celle-ci doit évoluer dans la même série.

ARTICLE 5

Le championnat HONNEUR de la catégorie 15 ANS est réservé au 24 meilleurs clubs de la saison écoulée.

Le championnat HONNEUR de la catégorie 13 ANS est réservé aux 48 meilleurs clubs de la saison écoulée.

Les clubs sont répartis, dans la mesure du possible, en poules géographiques de douze clubs (2 poules en 15 ANS, 4 poules en 13 ANS).

MAJ Juillet 2006

ARTICLE 5 BIS

Le championnat BENJAMINS HONNEUR est réservé aux 80 meilleurs clubs de la saison écoulée. Les clubs sont répartis, dans la mesure du possible, en 8 poules géographiques de 10 clubs.

ARTICLE 6

Le championnat PRE HONNEUR (15 ANS, 13 ANS, BENJAMINS ) réunira les équipes premières des clubs non admis dans les trois séries supérieures, complétées facultativement par les équipes secondes, troisièmes, quatrièmes etc, des clubs disputant ces championnats.

Les clubs seront répartis selon le nombre d'engagés en raison de leur situation géographique, par groupes de 8 à 12 compétiteurs.

ARTICLE 7

Le club le mieux classé de la série Excellence des catégories 18 ans, 15 ans et 13 ans accède au championnat de Ligue dans la catégorie d’âge s’il remplit les conditions d’accession prévues par les règlements..

ARTICLE 8

En aucun cas deux équipes d'un même club ne pourront disputer le même championnat, sauf en série PRE-HONNEUR.

ARTICLE 9

Dans le cas où un club engagerait plusieurs équipes réserves dans la catégorie d'âge du championnat PRE-HONNEUR, elles seraient réparties dans des groupes différents à concurrence d'une par groupe.

Dans le cas où plusieurs équipes d'un même club seraient qualifiées pour la poule finale elles seraient opposées entre elles dès le premier tour éliminatoire et seule l'équipe gagnante serait autorisée à participer à la suite de la compétition.

ARTICLE 10

Toute équipe de Jeunes doit être obligatoirement accompagnée, sous peine de sanction, d'un délégué majeur responsable dûment mandaté par son club et titulaire de la licence de dirigeant.

ARTICLE 11

A l’issue des championnats, pour les séries comprenant plus de deux poules, le titre de champion de la Côte d’Azur sera déterminé par le système de rencontres à élimination directe opposant les vainqueurs de chaque poule et donnant lieu, en cas de score nul à la fin du temps réglementaire à une épreuve de coups de pied au but.

ARTICLE 12

Tout club ayant au moins deux joueurs retenus pour une sélection, un stage national ou régional ou de district, peut demander le report de son match, sous réserve que lesdits joueurs aient participé aux deux dernières rencontres de championnat dans l'équipe pour laquelle le report de la rencontre est demandé.

ARTICLE 13

Aucune rencontre de championnat ne sera fixée les jours de la Toussaint, Noël, Jour de l'An et Pâques (dimanche et lundi), sauf cas de force majeure laissé à l'approbation du Comité de Direction ou accord des deux clubs.

ARTICLE 14

Tous les joueurs devront obligatoirement avoir leur maillot numéroté. Chaque numéro devra être inscrit sur la feuille d'arbitrage, en regard des : nom et prénom de l'intéressé.

ARTICLE 15

Pour tous les clubs engagés dans une compétition réservée aux jeunes (18 ans, 15 ans, 13 ans, benjamins et poussins) chaque club devra prouver qu’il a fait licencier dans la série en cause un minimum de 14 licenciés dans les équipes de football à onze et de 12 licenciés dans les équipes de football à effectif réduit.

Cette situation devra être établie, huit jours avant la date fixée au calendrier pour la première rencontre de championnat.

En cas d’insuffisance constatée par la Commission chargée de la compétition, le club, après avoir été sollicité pour fournir des explications, pourra voir son équipe mise d’office hors championnat.

En cas de doute sur la réalité de l’existence des licenciés, la Commission pourra exiger la présentation des licences de l’équipe, validées (photo, signature, cachet médical).

MAJ Juillet 2006

ARTICLE 16

Pour tous les cas non prévus au Règlement actuel, il sera fait application des Règlements sportifs du District, de la Ligue de la Méditerranée, ou des Règlements généraux de la F.F.F.

ARTICLE 17

Les BENJAMINS et POUSSINS sont admis à participer sous le contrôle et la surveillance de moniteurs ou éducateurs qualifiés et responsables, aux jeux, exercices ou épreuves d'initiation, individuelles et collectives, à la pratique du football.

ARTICLE 18

Les rencontres des championnats POUSSINS, BENJAMINS, 13 et 15 ANS pourront être fixées le samedi après midi, en fonction de la disponibilité des terrains.

Celles-ci ne pourront être fixées avant 15 heures pour les équipes devant effectuer un déplacement de plus de 25 kms.

18 ANS EXCELLENCE

ARTICLE PREMIER

Cette épreuve est composée de douze équipes au maximum, réunies en une seule poule. Elle est ouverte aux clubs qui l'ayant disputée la saison précédente, n'en ont pas été éliminés, aux clubs rétrogradés du championnat de la Ligue et aux trois clubs accédant de la série PRE-EXCELLENCE.

En fin de saison, la descente des derniers sera automatique pour maintenir à douze maximum les clubs qualifiés en cette série.

ARTICLE 2

Au cas où l'équipe première qui joue le championnat de Ligue 18 ANS serait reléguée en championnat EXCELLENCE, l'équipe deuxième qui joue le championnat EXCELLENCE ne pourra la remplacer en Ligue, même si elle termine première du championnat EXCELLENCE, l'accession revenant alors au club classé deuxième ou troisième du championnat EXCELLENCE, la descente de l'équipe première entraînant automatiquement la descente de l'équipe deuxième.

ARTICLE 3

Il sera fait application de l'article 6 et 6 bis des Règlements sportifs.

18 ANS PRE-EXCELLENCE

ARTICLE PREMIER

Cette épreuve est composée de vingt quatre équipes de club, réunies en deux poules de douze équipes. Les poules seront, dans la mesure du possible, constituées géographiquement.

ARTICLE 2

Elle comprendra les équipes qui, l'ayant disputée la saison précédente, n'en ont pas été éliminées, les équipes des clubs descendant de la série EXCELLENCE et les quatre clubs accédant de la série HONNEUR.

ARTICLE 3

En fin de saison la descente des derniers sera automatique pour maintenir à 24 maximum, le nombre des clubs qualifiés dans cette série. Les trois clubs les mieux classés accéderont à la série EXCELLENCE s'ils remplissent les conditions d'accession prévues par les règlements.

ARTICLE 3 Bis

Toutefois, au cas où une équipe classée première dans une poule ne pourrait accéder :

1. L’équipe classée seconde accéderait directement à sa place en série supérieure, si elle remplit les conditions d’accession prévues par les règlements.

2. L’équipe classée 3^èmede la poule pourra accéder, si son quotient est meilleur que celui de l’équipe classée seconde dans une autre poule et si elle remplit les conditions d’accession prévues par les règlements.

ARTICLE 4

Il sera fait application des articles 6 et 6 Bis des Règlements sportifs.

MAJ Juillet 2006

18 ANS HONNEUR

ARTICLE PREMIER

Cette épreuve se dispute en deux poules de dix équipes chacune (20 Clubs), constituées, dans la mesure du possible, géographiquement.

ARTICLE 2

Elle est constituée des équipes des Clubs rétrogradés de la série Pré-Excellence à la fin de la saison ( 0 à 5 Clubs)

Des 12 équipes des Clubs ayant participé aux poules d'accession de la série Honneur en 2004/2005 et n'ayant pas accédé à la série Pré-Excellence en fin de saison

Des équipes des Clubs les mieux classés ayant participé aux poules de la série Honneur n'ouvrant pas droit à l'accession en série Pré-Excellence en fin de saison (3 à 8 Clubs)

ARTICLE 3 :

En fin de saison, la descente des derniers sera automatique pour maintenir à 20 maximum les Clubs qualifiés en cette série.

Les quatre Clubs les mieux classés accèderont à la série Pré-Excellence s’ils remplissent les conditions d’accession prévues par les règlements.

ARTICLE 3 BIS :

Toutefois, au cas où une équipe classée première dans une poule ne pourrait accéder :

1. L’équipe classée seconde accéderait directement à sa place en série supérieure, si elle remplit les conditions d’accession prévues par les règlements.

ARTICLE 4 :

Il sera fait application des prescriptions des articles 6 et 6 bis des Règlements Sportifs.

18 ANS PRE HONNEUR

ARTICLE PREMIER

Cette épreuve réunira les équipes des Clubs non admis dans les trois séries supérieures, les équipes des Clubs nouvellement affiliés, les équipes deuxièmes, troisièmes, quatrièmes des Clubs et les équipes des Clubs descendant de la série HONNEUR.

ARTICLE 2

Elle se disputera en une ou plusieurs poules, selon le nombre d’engagés.

Dans le cas où le nombre d’équipes permettrait la constitution de plusieurs poules, elles seront réparties géographiquement, dans la mesure du possible.

ARTICLE 3

En fin de saison, les deux clubs les mieux classés accèderont à la série HONNEUR, s’ils remplissent les conditions d’accession prévues par les règlements.

ARTICLE 3 BIS

Toutefois, au cas où une équipe classée première dans une poule ne pourrait accéder :

3. L’équipe classée seconde accéderait directement à sa place en série supérieure, si elle remplit les conditions d’accession prévues par les règlements.

4. L’équipe classée 3^èmede la poule pourra accéder, si son quotient est meilleur que celui de l’équipe classée seconde dans une autre poule et si elle remplit les conditions d’accession prévues par les règlements.

ARTICLE 4

Il sera fait application des prescriptions des articles 6 et 6 bis des Règlements Sportifs.

MAJ Juillet 2006

15 ANS EXCELLENCE

ARTICLE PREMIER

Cette épreuve est composée de douze équipes au maximum. Elle se disputera en une seule poule.

Elle est ouverte aux clubs qui l'ayant disputée la saison précédente, n'en ont pas été éliminés, aux clubs rétrogradés du championnat 15 ANS de la Ligue de la Méditerranée et aux trois clubs accédant de la série PRE-EXCELLENCE.

En fin de saison, la descente des derniers sera automatique pour maintenir à douze maximum les clubs qualifiés en cette série.

ARTICLE 2

Dans le cas où l'équipe première qui dispute le Championnat de Ligue 15 ANS serait reléguée en championnat EXCELLENCE, l'équipe deuxième qui dispute le championnat EXCELLENCE ne pourra la remplacer en Championnat Ligue même si elle termine première du championnat excellence, l'accession revenant alors au club classé deuxième ou troisième du championnat EXCELLENCE, la descente de l'équipe première entraînant automatiquement la descente de l'équipe deuxième.

ARTICLE 3

Il sera fait application des prescriptions des articles 6 et 6 bis des règlements sportifs.

15 ANS PRE EXCELLENCE

ARTICLE PREMIER

Cette épreuve est composée de vingt quatre équipes de clubs réunis en deux poules de douze équipes. Les poules seront, dans la mesure du possible, constituées géographiquement.

ARTICLE 2

Elle comprendra les équipes des clubs qui, l'ayant disputée la saison précédente, n'en ont éliminées, les équipes des clubs descendant de la série excellence et les 4 clubs accédant de la série HONNEUR.

ARTICLE 3

En fin de saison, la descente des derniers sera automatique pour maintenir à 24 maximum les clubs qualifiés en cette série.

Les trois clubs les mieux classés accéderont à la série Excellence, s'ils remplissent les conditions d'accession prévues par les règlements.

ARTICLE 3 Bis

Toutefois, au cas où une équipe classée première dans une poule ne pourrait accéder :

1. L’équipe classée seconde accéderait directement à sa place en série supérieure, si elle remplit les conditions d’accession prévues par les règlements.

ARTICLE 4

Il sera fait application des articles 6 et 6 bis des Règlements Sportifs.

15 ANS HONNEUR

ARTICLE PREMIER

Cette épreuve est réservée aux 24 meilleures équipes de clubs, réunies en deux poules de douze. Les poules seront constituées, dans la mesure du possible, géographiquement.

ARTICLE 2

Elle comprendra les équipes des clubs qui, l'ayant disputée la saison précédente, n'en ont pas été éliminées, les équipes des clubs descendant de la série PRE-EXCELLENCE et les quatre clubs accédant de la série PRE-HONNEUR.

ARTICLE 3

En fin de saison la descente des derniers sera automatique pour maintenir à 24 maximum les clubs qualifiés en cette série. Les quatre clubs les mieux classés accéderont à la série pré-excellence. s'ils remplissent les conditions d'accession prévues par les règlements.

MAJ Juillet 2006

ARTICLE 3 Bis

Toutefois, au cas où une équipe classée première dans une poule ne pourrait accéder :

1. L’équipe classée seconde accéderait directement à sa place en série supérieure, si elle remplit les conditions d’accession prévues par les règlements.

15 ANS PRE HONNEUR

ARTICLE PREMIER

Cette épreuve réunira les équipes des clubs non admis dans les trois séries supérieures. Les clubs nouvellement affiliés et les équipes deuxièmes, troisièmes, quatrièmes, etc des clubs et les équipes des clubs descendant de la série HONNEUR.

ARTICLE 2

Cette épreuve se disputera en plusieurs poules, établies géographiquement en fonction du nombre d'engagés, dans la mesure du possible.

ARTICLE 3

En fin de saison, les quatre clubs les mieux classés accéderont à la série Honneur, s'ils remplissent les conditions d'accession prévues par les règlements.

ARTICLE 3 Bis

Toutefois, au cas où une équipe classée première dans une poule ne pourrait accéder :

1. L’équipe classée seconde accéderait directement à sa place en série supérieure, si elle remplit les conditions d’accession prévues par les règlements.

ARTICLE 4

Il sera fait application des prescriptions des articles 6 et 6 bis des Règlements Sportifs.

13 ANS EXCELLENCE

ARTICLE PREMIER

Cette épreuve est composée de douze équipes au maximum. Elle se disputera en une seule poule. Elle est ouverte aux clubs qui, l'ayant disputée la saison précédente n'en ont pas été éliminés, aux clubs rétrogradés du championnat 13 ANS de la Ligue de la Méditerranée et aux trois clubs accédant de la série PRE-EXCELLENCE. En fin de saison la descente des derniers sera automatique pour maintenir à douze maximum les clubs qualifiés en cette série.

ARTICLE 2

Au cas où l'équipe première qui dispute le championnat 13 ANS de la Ligue de la Méditerranée serait reléguée en championnat EXCELLENCE, l'équipe deuxième qui dispute le championnat Excellence ne pourra la remplacer en championnat de Ligue même si elle termine première du championnat Excellence, l’accession revenant alors au club classé deuxième ou troisième du championnat Excellence, la descente de l’équipe première entraînant automatiquement la descente de l’équipe deuxième.

13 ANS PRE EXCELLENCE

ARTICLE PREMIER

Cette épreuve est composée de 24 clubs réunis en deux poules de douze équipes. Les poules seront constituées dans la mesure du possible géographiquement.

ARTICLE 2

Elle comprendra les équipes des clubs, qui l'ayant disputée la saison précédente, n'en ont pas été éliminées, les équipes des clubs rétrogradés de la série EXCELLENCE et les 6 clubs accédant de la série HONNEUR.

MAJ Juillet 2006

ARTICLE 3

En fin de saison, la descente des derniers de chaque poule sera automatique pour maintenir à 24 maximum les clubs qualifiés en cette série.

Les trois clubs les mieux classés accéderont à la série Excellence s'ils remplissent les conditions d'accession prévues par les règlements.

ARTICLE 3 Bis

Toutefois, au cas où une équipe classée première dans une poule ne pourrait accéder :

1. L’équipe classée seconde accéderait directement à sa place en série supérieure, si elle remplit les conditions d’accession prévues par les règlements.

ARTICLE 4

Il sera fait application des prescriptions des articles 6 et 6 bis des règlements sportifs.

13 ANS HONNEUR

ARTICLE PREMIER

Cette épreuve est réservée aux 48 meilleures équipes des clubs, réunies en 4 poules de douze, composées géographiquement, dans la mesure du possible.

ARTICLE 2

Elle comprendra les équipes des clubs qui l'ayant disputée la saison précédente n'en ont pas été éliminées, les équipes des clubs rétrogradés de la série PRE-EXCELLENCE et les huit clubs accédant de la série PRE-HONNEUR.

ARTICLE 3

En fin de saison, la descente des derniers sera automatique pour maintenir à 48 maximum les clubs qualifiés en cette série.

Les six clubs les mieux classés accéderont à la série pré excellence s'ils remplissent les conditions d'accession prévues par les règlements.

ARTICLE 3 Bis

Toutefois, au cas où une équipe classée première dans une poule ne pourrait accéder :

1. L’équipe classée seconde accéderait directement à sa place en série supérieure, si elle remplit les conditions d’accession prévues par les règlements.

ARTICLE 4

Il sera fait application des prescriptions des articles 6 et 6 bis des Règlements sportifs.

13 ANS PRE HONNEUR

ARTICLE PREMIER

Cette épreuve réunira les équipes premières des clubs non admis dans les trois séries supérieures, les clubs nouvellement affiliés, les équipes 2e, 3e , 4e etc des clubs descendant de la série HONNEUR.

ARTICLE 2

Cette épreuve se disputera en plusieurs poules, établies géographiquement, dans la mesure du possible, en fonction du nombre d'engagés.

ARTICLE 3

En fin de saison les huit clubs les mieux classés accéderont à la série HONNEUR, s'ils remplissent les conditions d'accession prévues par les règlements.

ARTICLE 3 Bis

Toutefois, au cas où une équipe classée première dans une poule ne pourrait accéder :

MAJ Juillet 2006

1. L’équipe classée seconde accéderait directement à sa place en série supérieure, si elle remplit les conditions d’accession prévues par les règlements.

ARTICLE 4

Il sera fait application des prescriptions des articles 6 et 6 bis des règlements sportifs.

BENJAMINS EXCELLENCE

ARTICLE PREMIER

Cette épreuve est composée de vingt équipes premières de club. Elle se disputera en deux poules de 10, constituées dans la mesure du possible géographiquement.

ARTICLE 2

Elle est ouverte aux clubs qui, l'ayant disputée la saison précédente, n'en ont pas été éliminés et aux 4 clubs accédant de la série PRE-EXCELLENCE.

ARTICLE 3

En fin de saison les deux derniers de chaque poule descendront en série PRE-EXCELLENCE.

ARTICLE 4

Le titre de champion de la COTE D'AZUR sera déterminé par la finale opposant le vainqueur de chaque poule.

BENJAMINS PRE-EXCELLENCE

ARTICLE PREMIER

Cette épreuve est composée de 40 équipes de clubs, réunies en quatre poules de dix constituées dans la mesure du possible géographiquement.

ARTICLE 2

Elle est ouverte aux clubs qui l'ayant disputée la saison précédente, n'en ont pas été éliminés, aux descendants de la série EXCELLENCE et aux 8 clubs accédant de la série HONNEUR (non représentées en PRE-EXCELLENCE).

ARTICLE 3

En fin de saison les deux derniers de chaque poule descendront en série HONNEUR.

ARTICLE 4

Les quatre clubs les mieux classés accéderont à la série Excellence.

Le titre de champion de la Côte d’Azur sera déterminé par le système de rencontres à élimination directe (1/2 et finale) opposant les quatre vainqueurs de poules et donnant lieu en cas de score nul à la fin du temps réglementaire à l’épreuve des coups de pied au but.

ARTICLE 4 Bis

Toutefois, au cas où une équipe classée première dans une poule ne pourrait accéder :

1. L’équipe classée seconde accéderait directement à sa place en série supérieure, si elle remplit les conditions d’accession prévues par les règlements.

ARTICLE 5

Il sera fait application des prescriptions des articles 6 et 6 bis des règlements sportifs.

MAJ Juillet 2006

BENJAMINS HONNEUR

ARTICLE PREMIER

Cette épreuve est composée de 80 équipes de club, réunies en huit poules de dix, constituées dans la mesure du possible géographiquement.

ARTICLE 2

Elle est ouverte aux clubs qui l'ayant disputée la saison précédente, n'en ont pas été éliminées, aux descendants de la série PRE-EXCELLENCE et aux seize clubs accédant de la série PRE-HONNEUR.

ARTICLE 3

En fin de saison les deux derniers de chaque poule descendront en série PRE-HONNEUR.

ARTICLE 4

Les huit clubs les mieux classés accéderont à la série PRE-EXCELLENCE s’ils remplissent les conditions d’accession prévues par les règlements. Le titre de champion de la COTE-D'AZUR sera déterminé par le système de coupe (1/4, 1/2 et finale) opposant les huit vainqueurs de poule.

ARTICLE 4 Bis

Toutefois, au cas où une équipe classée première dans une poule ne pourrait accéder :

1. L’équipe classée seconde accéderait directement à sa place en série supérieure, si elle remplit les conditions d’accession prévues par les règlements.

ARTICLE 5

Il sera fait application des prescriptions des articles 6 et 6 bis des règlements sportifs.

BENJAMINS PRE-HONNEUR

ARTICLE PREMIER

Cette épreuve est composée de toutes les équipes non admises dans les trois séries supérieures, constituées géographiquement après application de l'article 9 du règlement des championnats de jeunes.

ARTICLE 2

Les seize clubs les mieux classés accéderont à la série HONNEUR s’ils remplissent les conditions d’accession prévues par les règlements.

Le titre de champion de la COTE-D'AZUR sera déterminé par une poule finale ou par le système de coupe selon le nombre de poules de la série.

ARTICLE 2 Bis

Toutefois, au cas où une équipe classée première dans une poule ne pourrait accéder :

1. L’équipe classée seconde accéderait directement à sa place en série supérieure, si elle remplit les conditions d’accession prévues par les règlements.

ARTICLE 3

Il sera fait application des prescriptions des articles 6 et 6 bis des règlements sportifs.

MAJ Juillet 2006

LES LOIS DU JEU A 9

LOI 1 : LE TERRAIN DE JEU

Le terrain doit avoir les dimensions suivantes :

longueur = 60/75 mètres,

largeur + 45/50 mètres, (tolérance 2/3 + ou -).

Dimensions qui correspondent à un demi-terrain de jeu à 11 (100/105-65/70).

Les dimensions du but seront de 6 X 2, 10 (tolérance : 2 m). Ils doivent être fixés au sol, sur la ligne de touche du terrain à onze de préférence (les buts pivotants sont recommandés).

Le cercle central aura 6 mètres de rayon ; le point de réparation (penalty) sera placé 9 mètres du but, deux points de remise en jeu (du pied) seront placés à droite et à gauche du but, à 6 mètres de la ligne de but et des poteaux.

LOI 2: LEBALLON

Le ballon utilisé sera le NUMERO 4, ayant 63/66 cm de circonférence et convenablement gonflé.

LOI 3: NOMBRE DE JOUEURS

Une équipe se composera de 9 JOUEURS dont un gardien de but; une équipe pourra présenter 9 joueurs, plus 3 remplaçants maximum.

Les remplacements peuvent se faire à tout moment de la partie, à condition d'attendre un arrêt du jeu et l'autorisation de l'arbitre. Une équipe présentant moins de 7 joueurs est déclarée forfait.

LOI 4: EQUIPEMENT DU JOUEUR

Identique à celui du jeu à onze, le port de protège-tibias est obligatoire.

LOI 5: L'ARBITRE

Identique à celle du jeu à onze, un bénévole peut arbitrer sous réserve qu'il connaisse bien les règles du jeu à 9.

LOI 6: JUGE DE TOUCHE

Identique à celle du jeu à onze.

LOI 7: DUREE DE LA PARTIE

La durée de la partie pour les Benjamins sera de 2 X 30’ : 60 minutes.

LOI 8: COUP D'ENVOI

Identique à celle du jeu à onze, les joueurs adverses devront se trouver à 6 mètres du ballon.

LOI 9: BALLON EN JEU ET HORS DU JEU

Identique à celle du jeu à onze, la remise en jeu de la touche se fera avec les mains.

LOI 10: BUT MARQUE

Identique à celle du jeu à onze.

LOI 11: HORS-JEU

Identique celle du jeu à onze, mais le joueur n'est hors jeu QUE s'il se trouve dans la ZONE DE HORS-JEU délimitée par la ligne du but, les lignes de touche et une ligne intérieure tracée à 13 mètres de la ligne du but.

LOI 12: FAUTES ET INCORRECTIONS

Identiques à celle du football à 11, sous réserve des modifications suivantes

1') Tous les coups francs prévus comme sanctions ou reprises du jeu sont directs.

2') L'arbitre, appréciant la gravité de la faute, pourra accorder à l'équipe adverse, soit un coup franc direct, soit un coup de pied de pénalité qui sera donné, face au but, à une distance de 13 mètres, lorsqu'un joueur en dehors de sa propre surface de réparation mais dans son propre camp commet intentionnellement une des 9 fautes référencées :

- enfreint avec persistance les Lois du jeu,

- désapprouve par paroles ou par gestes les décisions de l'arbitre,

- se rend coupable de conduite inconvenante,

- tient des propos injurieux ou grossiers,

- agit volontairement contre l'esprit du jeu, (par exemple en jouant le ballon avec la main pour arrêter une attaque adverse ou en passant un croc en jambe à un adversaire alors qu'il se trouve débordé).

3) Toutes les fautes commises intentionnellement dans la zone des 13 mètres par l'équipe défendante et passibles du coup franc direct, entraînent bien entendu un coup de pied de réparation.

MAJ Juillet 2006

4') Si le gardien de but se saisit du ballon avec les mains sur une passe en retrait volontaire ou du pied de son partenaire ou sur une rentrée de touche d'un joueur de son équipe la sanction sera coup franc direct à 13 m avec mur à 6 m.

LOI 13: COUPS FRANCS

Identique à celle du football à 11.

Toutefois, tous les coups francs sont directs avec mur, et la distance à respecter par les joueurs de l'équipe adverse au moment de la frappe est de 6 mètres au lieu de 9,15 mètres.

LOI 14: COUP DE PIED DE REPARATION ET COUP DE PIED DE PENALITE

Identique à celle du football à 11, sous réserve de la modification de la distance du point de réparation: 9 mètres au lieu de 11, et du complément suivant : "coup de pied de pénalité" pourra être ordonné par l'arbitre, il sera donné dans les mêmes conditions que le coup de pied de réparation, mais à une distance de 13 mètres de la ligne de but adverse, face au but, sans mur.

LOI 15: RENTREE DE TOUCHE

Identique à celle du football à 11.

LOI 16: COUP DE PIED DE BUT

Identique à celle du football à 11.

Le ballon est placé devant le but, à une distance de 6 mètres.

LOI 17: COUP DE PIED DE COIN

Identique à celle du football à 11.

La distance à respecter par les joueurs de l'équipe adverse au moment de la frappe est de 6 mètres au lieu de 9,15 mètres.

MAJ Juillet 2006

LES LOIS DU JEU A 7

LOI 1 :LE TERRAIN DE JEU

Le terrain doit avoir les dimensions suivantes

longueur: 50 à 75 mètres –

largeur : 45 à 55 mètres.

Ces dimensions correspondent à un demi-terrain à onze.

Les surfaces de réparation sont déterminées par des lignes tracées à 13 mètres des lignes de but et parallèles à celles-ci.

Dimensions des buts : 6 m x 2, 10 m (tolérance : 2 m)

Les buts doivent être fixés au sol afin d'éviter tout risque de bascule. Rayon du cercle central : 6 m - Penalty : 9 m - Ligne de but: 5 m.

Il est recommandé d'utiliser si possible la moitié d'un terrain réglementaire, voire simultanément les deux moitiés, en prévoyant une zone neutre entre les deux terrains ainsi constitués.

L0I 2:LEBALLON

Utilisation d'un ballon N'4, d'une circonférence de 66 cm au plus et 63,5 cm au moins, est recommandée.

LOI 3: NOMBRE DE JOUEURS

Une équipe se compose de 7 joueurs dont un gardien de but. Une équipe peut présenter 7 joueurs plus 3 remplaçants. Ceux-ci peuvent entrer dans le jeu à n'importe quel moment de la partie, à condition d'attendre un arrêt de jeu et de se présenter à l'arbitre. Les joueurs remplacés peuvent continuer à participer à la rencontre en qualité de remplaçants.

Remarque : Un match ne peut se dérouler si une équipe présente moins de 6 joueurs. Toutefois, il est essentiel que les deux équipes disputent un match de remplacement en utilisant le système du prêt de joueurs.

LOI 4: EQUIPEMENT DES JOUEURS

Identique à celle du football à 11. Chaussures : Les joueurs portent de préférence des chaussures à crampons multiples. Les chaussures de tennis et basket sont tolérées. (Protège-tibias obligatoires pour les joueuses et vivement recommandés pour les joueurs).

LOI 5: ARBITRES

Identique à celle du football à 11.

LOI 6: JUGES DE TOUCHE

Identique à celle du football à 11.

LOI 7: DUREE DE LA PARTIE

Deux périodes de 25 minutes, sans prolongation.

L' arrêt à la mi--temps ne pourra dépasser 10 minutes.

Attention !... Jamais de prolongations.

Si qualification indispensable, chaque joueur en jeu à l'issue du match, tire un coup de pied au but (du point de penalty).

LOI 8: COUP D'ENVOI

Identique à celle du football à 11. Les joueurs de l'équipe opposée à celle qui donne le coup d'envoi ne pourront s'approcher à moins de 6 mètres du ballon jusqu'à ce que le coup d'envoi ait été donné.

LOI 9: BALLON EN JEU OU HORS DU JEU

Identique à celle du football à 11.

LOI 10: BUT MARQUE

Identique à celle du football à 11.

LOI 11 : HORS JEU

Identique à celle du football à 11, sauf en ce qui concerne le paragraphe a) qui devient : "le joueur n'est hors-jeu que s'il se trouve dans la partie du terrain comprise entre la ligne de but et celle de 13 mètres adverses".

LOI 12: FAUTES ET INCORRECTIONS

Identique à celle du football à 11, sous réserve des modifications suivantes :

1') Tous les coups francs prévus comme sanctions ou reprises du jeu son directs.

MAJ Juillet 2006

- commet intentionnellement une des 9 fautes référencées a) i)

- enfreint avec persistance les Lois du Jeu;

- désapprouve par paroles ou par gestes les décisions de l'arbitre;

- se rend coupable de conduite inconvenante;

- tient des propos injurieux ou grossiers;

- agit volontairement contre l'esprit du jeu, par exemple enjouant le ballon avec la main pour arrêter une attaque adverse ou en passant un croc-en-jambe à un adversaire alors qu'il se trouve débordé.

3) Toutes les fautes commises intentionnellement dans la zone des 13 mètres par l'équipe défendante et passibles du coup franc direct, entraînent bien entendu un coup de pied de réparation.

LOI 13: COUPS FRANCS

Identique à celle du football à 11. Toutefois, tous les coups francs sont directs, et la distance à respecter par les joueurs de l'équipe adverse au moment de la frappe est de 6 mètres au lieu de 9,15 mètres.

LOI 14: COUP DE PIED DE REPARATION ET COUP DE PIED DE PENALITE

Identique à celle du football à 11, sous réserve de la modification de la distance du point de réparation: 9 mètres au lieu de 11, et du complément suivant: "Un coup de pied de pénalité" pourra être ordonné par l'arbitre. Il sera donné dans les mêmes conditions que le coup de pied de réparation, mais à une distance de 13 mètres de la ligne de but adverse, face au but, sans mur".

LOI 15: RENTREE DE TOUCHE

Identique à celle du football à 11.

LOI 16: COUP DE PIED DE BUT

Identique à celle du football à 11.

Le ballon est placé devant le but, à une distance de 5 mètres.

LOI 17: COUP DE PIED DE COIN

Identique à celle du football à 11.

La distance à respecter par les joueurs de l'équipe adverse au moment de la frappe est de 6 mètres au lieu de 9,15 mètres.

LES LOIS DU FOOTBALL A 5

LOI 1 : LE TERRAIN

Terrain rectangulaire de 35 à 45 m x 20 à 25 m.

4 plots placés chacun à 6 mètres de chaque coin, sur la longueur du terrain, permettent, sans tracé particulier, de déterminer les 2 surfaces de réparation.

REMARQUE: dans cette zone seulement, le gardien de but aura le droit de jouer à la main.

Penalty : 6 mètres. Buts de 4 mètres de largeur et 2 mètres de hauteur. Toutefois, en l'absence de cette dimension, utiliser 2 piquets placés à 4 mètres l'un de l'autre.

Un terrain normal permet la mise en place de 4 aires de jeu à 5, sur lesquelles les rencontres peuvent se dérouler simultanément.

Il est recommandé d'utiliser, les lignes existantes : longueur, largeur, surfaces de but du terrain à 11., des plots pour finir de délimiter les aires de jeu à 5

(il n'est pas nécessaire d'effectuer des tracés supplémentaires).

LOI 2: ARBITRAGE

Un responsable d'équipe, un accompagnateur ou un jeune cadre technique assure la direction du jeu. Il lui est recommandé de se placer à l'extérieur du terrain. Il peut ainsi, si cela est nécessaire, assurer en même temps la surveillance d'une ligne de touche. U autre ligne de touche sera surveillée par un autre juge.

MAJ Juillet 2006

LOI 3: LES EQUIPES

Une équipe se compose de 5 participants (garçons ou filles) dont un(e) gardien(ne) de but. On peut utiliser 3 remplacant(es).

Ceux-ci peuvent entrer dans le jeu à n'importe quel moment de la partie, à condition d'attendre un arrêt de jeu et de se présenter à l'arbitre. Les joueurs remplacés peuvent continuer à participer à la rencontre en qualité de remplaçants.

Tout participant doit être en possession de la licence "DEBUTANT" ou "DEBUTANTE". A chaque rencontre TOUS les joueurs (ou joueuses) devront participer effectivement au jeu pendant une durée au moins équivalente à celle d'une "mi-temps".

LOI 4: SANCTION DES FAUTES ET INCORRECTIONS

Toutes les fautes seront sanctionnées par un COUP FRANC DIRECT, tiré à l'endroit où s'est produite la faute; Toutefois l'arbitre aura le droit de siffler un penalty s'il considère la faute intentionnelle ou grave, quelque soit l'endroit du terrain ou elle a été commise.

Le penalty sera tiré de 6 mètres. Aucun joueur n'aura le droit d'être dans la surface de réparation et les équipiers adverses seront à une distance de 6 mètres, (même distance imposée pour: le coup d'envoi, les coups francs et les corners).

LOI 5: DUREE DE LA RENCONTRE

Dans la perspective d'un Tournoi ou chaque équipe joue 2 rencontres, prévoir 2 périodes de 8 minutes avec un repos de 5 à 10 minutes entre chaque mi-temps. Toutefois, selon les circonstances (nombre de rencontres à disputer... conditions atmosphériques), ces temps de jeu pourront être aménagés par les Educateurs. ATTENTION JAMAIS DE PROLONGATION.

En tout état de cause, la durée totale de jeu ne pourra dépasser 40 minutes.

3 - CHALLENGE JEAN CHARLES

Le District de la Côte d'Azur a créé le challenge Jean CHARLES à compter de la saison 1982 - 1983.

- Le challenge représenté par une coupe sera attribué au terme de chaque saison au meilleur club du District.

- Le classement sera établi en fin de saison en tenant compte du quotient obtenu entre la somme du classement de l'ensemble des équipes d'un même club et le nombre de celles-ci. Le club ayant le plus petit quotient sera déclaré vainqueur.

- Seules seront prises en compte pour chaque club les équipes disputant une compétition de District.

- Toute équipe ayant déclaré forfait en cours de saison entraînera son classement à la dernière place du championnat.

- Ne pourront participer au classement que les clubs présentant au moins deux équipes de jeunes avec un minimum de 4 équipes au total.

- En cas d'égalité, le club ayant présenté le plus grand nombre d'équipes sera classé premier.

- Le club sanctionné pour fraude ou coup à arbitre sera exclu du classement.

Le Comité de Direction se réserve le droit de déclasser un club pour tout incident grave ou série d'incidents qui se seront produits sur le terrain au cours de la saison écoulée.

- Un accessit sera attribué aux clubs classés deuxième et troisième.

- Une médaille du District sera attribuée au Président du club vainqueur.

- Une commission sera constituée pour procéder à l'élaboration du classement.